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Comment récupérer un bateau à l'abandon en toute légalité ?

Mis à jour : mai 7

On a tous déjà repéré un bateau abandonné dans un port ou sur un terrain. Certains ont l'air de ne plus appartenir à personne mais souvent ils ont bien un propriétaire. Alors comment récupéré un bateau abandonné mais en restant en toute légalité ? C'est ce que l'on va voir aujourd'hui dans cet article.

bateau abandonné

Trouver le propriétaire et prendre contact


Quand on repère un bateau qui a l'air abandonné, il faut chercher à trouver le propriétaire du bateau et à prendre contact avec lui.



1. S'informer auprès de la capitainerie


Si le bateau abandonné que vous avez repéré se trouve dans un port, vous pouvez commencer par aller vous informer auprès de la capitainerie. Demandez si ils ont récemment vu les propriétaires venir s'en occuper ou bien si ils sont au courant d'un quelconque projet de vente.


Vous aurez peut-être la chance d'obtenir quelques informations en toute légalité.

bateau abandonné

2. Chercher à contacter directement le propriétaire du bateau


Mais comment contacter le propriétaire quand on ne sait pas qui c'est et sans ses coordonnées ? Vous pouvez écrire une lettre dans laquelle vous vous présentez et présentez votre intérêt pour le bateau et votre projet. Pensez bien à donner vos coordonnées dans votre lettre.

Placez cette lettre en évidence sur le bateau, bien accrochée et protégée des intempéries. La prochaine fois que le propriétaire viendra sur le bateau, il trouvera votre lettre et pourra y donner suite s'il le souhaite.



3. Contacter les affaires maritimes


La troisième solution qui s'offre à vous est de contacter les affaires maritimes.


Vous ferez une erreur en leur demandant directement les coordonnées du propriétaire. Les affaires maritimes n'ont pas le droit de les divulguer. En faisant cela vous risquez de vous mettre en mauvaise position pour demander une exception.


L'exception en question est la suivante. Vous allez envoyer aux affaires maritimes un courrier accompagné de la même lettre que celle destinée à être placée sur le bateau évoquée dans le paragraphe précédent. Vous mettrez dans ce courrier une enveloppe timbrée, ouverte.


Dans la lettre destinée aux affaires maritimes vous leur demandez s'ils peuvent adresser la lettre jointe au propriétaire du bateau. Ils ont très probablement ses coordonnées et pourront si vous avez de la chance, accepter de faire cela. Ne cachez rien de votre projet aux affaires maritimes, expliquez votre démarche en toute transparence.


Il est possible que cela ne donne aucun résultat, mais vous aurez essayé tout de même.



4. Le bouche à oreille


Si vous êtes sur Facebook, ne passez pas à côté du bouche à oreille. Nous avons créé un groupe Facebook comptant bientôt 9000 membres. Rejoignez-nous sur le groupe Bateaux naviguant très rarement à donner ou vendre (bateaux "ventouses"), postez une photo du bateau que vous avez repéré et peut-être que quelqu'un aura des informations sur son propriétaire.


Sur ce groupe vous pourrez aussi consulter des annonces de bateaux à donner ou à vendre à très bas prix, vous y trouverez peut-être votre bonheur avec un bateau à retaper.


Rejoignez le groupe !

ordinateur

Ne pas rentrer dans le domaine du vol


Ce n'est pas parce que vous êtes quasiment sûrs que le bateau est abandonné que vous pouvez vous l'approprier.


La loi dit que "le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui".


Autrui est donc le propriétaire du bateau. Même s'il parait abandonné, il est fort probable qu'il ait un propriétaire, qu'il soit à l'autre bout du monde, vivant ou non. S'approprier ce bien serait donc du vol et vous pourriez être puni par la loi.


Et récupérer un bateau sans papiers, une bonne idée ? Pour plus de détails, nous avons rédigé un article sur le sujet, n'hésitez pas à y jeter un oeil.

https://www.info.boaton.fr/post/peut-on-r%C3%A9cup%C3%A9rer-un-bateau-sans-papiers



Un bonne assurance pour votre futur bateau


Vous êtes enfin l'heureux propriétaire d'un bateau en toute légalité et vous souhaitez l'assurer, BoatOn vous vous simplifie la gestion de votre assurance. En plus de gagner du temps vous pouvez économiser jusqu’à 40% sur votre prime actuelle.


Nous vous proposons les meilleurs contrats pour tous types de bateau allant du petit bateau à moteur aux voiliers et quel que soit son état, son âge et sa taille. BoatOn saura vous proposer un contrat adapté à vos besoins.


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Pour ce faire, c'est très simple. Il vous suffit de faire votre demande en ligne en indiquant votre assureur actuel, l’échéance de votre contrat et le montant des biens à assurer le cas échéant (uniquement si vous avez des biens de valeur à assurer dans le bateau). Ensuite, vous devez juste attendre de recevoir les devis par mail.


Nous travaillons en étroite collaboration avec des organismes d’assurance spécialisés qui ont plus de 20 ans de métier.


N'hésitez pas à partager vos suggestions et expériences afin d'améliorer cet article dans l'espace commentaire ou à nous écrire à paul@boaton.fr !