L'été approche, l'envie d'acheter un bateau aussi. L'achat d'occasion est une bonne solution, mais attention, certaines embarcations comportent des risques et réservent bien des surprises. Nous avons donc recensé pour vous le top 10 des vices cachés les plus fréquents à connaître avant d’acheter un bateau d’occasion et qui plus est lorsque c’est la première fois.
1- Gel-coat fissuré
Une fissure sur la coque d’un bateau n’est pas toujours visible, surtout si elle a été soigneusement cachée par le vendeur. Si le propriétaire ne vous a pas informé de son existence, elle est considérée comme un vice caché. Contrairement au faïençage du gel-coat, les fissures nécessitent d’être réparées et cela peut s’avérer très couteux.
2- Embase, étrave ou quille abîmée
L’embase, l’étrave ou la quille d’un bateau sont des éléments auxquels il faut porter une attention toute particulière. S’ils sont endommagés, c’est probablement que l’embarcation a subi un choc. La présence de traces d’usure doit donc vous alerter sur l’état général du bateau. Sur la quille d’un voilier, inspectez les boulons de quilles
qui ne doivent pas présenter de traces de rouille, vérifiez l’état des varangues et veillez au bon état du joint coque/quille.
3- Osmose sur la coque
Un cas d’osmose se manifeste par des cloques sur la coque du bateau. L’osmose pouvant difficilement être cachée par les vendeurs, elle est facilement identifiable et par conséquent elle est généralement considérée par les tribunaux comme un vieillissement normal de la coque, il est donc difficile dans ce cas de démontrer un vice caché même si le vendeur ne vous en informe pas. Les traitements curatifs qui permettent de s’en débarrasser sont très coûteux. Il est donc nécessaire de veiller à ce que l’embarcation ne possède pas de cloques. Vous pouvez faire appel à un professionnel maritime pour vous assurer de l’état de la coque. Si un cas d’osmose est présent, vous pouvez effectuer une offre d’achat qui prenne en compte le montant des travaux nécessaires en faisant préalablement réaliser un devis.
Pour plus d’informations sur l’osmose, lisez notre article dédié pour tout savoir sur l'osmose.
4- Puissance du moteur non conforme
Lorsque vous achetez un bateau, pour identifier la puissance du moteur, vous vous référez tout naturellement aux chiffres collés sur le moteur. Mais il faut savoir qu’il n’est pas difficile pour les vendeurs malhonnêtes de coller un autocollant de manière à vous faire croire que le moteur possède plus de chevaux qu’il n’en a en réalité et ainsi augmenter le prix de vente. Attention, d’autres fraudeurs peuvent aussi faire augmenter la puissance des moteurs sans le préciser bien évidemment, ce qui conduit à un dépassement de la puissance maximale autorisée, rendant ainsi leur utilisation illégale.
5- Gréement endommagé
Sur un voilier, le matériel vendu avec le bateau présente plus facilement des traces d’usure. N’hésitez pas à faire l’ascension de l’espar pour identifier d’éventuels points de corrosion au niveau des barres
de flèche et des sertissages de haubans, vérifiez également qu’aucun hauban n’a de toron rompu. Si
vous n’y prêtez pas attention, le vendeur ne vous le dira pas forcément.
6- Taux d’humidité de la coque
Proche de l’eau et clos par nécessité d’étanchéité, un bateau est rapidement sujet à l’humidité. Des professionnels sont en capacité de mesurer le taux d’humidité de la coque d’une embarcation à l’aide d’un outil de mesure spécifique. Faites appel à eux si vous avez un doute lors de l’achat d’un bateau d’occasion.
Un taux d’humidité élevé est précurseur d’un cas d’osmose. Ce point n’est donc pas à négliger.
7- Le mât
Indispensable à la navigation sur un voilier, le mat est un élément imposant. Il est parfois difficile de s’assurer qu’il est en parfait état. Quelques conseils : vérifiez qu’une fois les ridoirs relâchés le mat soit bien droit et qu’il n’ait pas une tendance à prendre la forme d’un « S ». S’il n’est pas parfaitement droit, le mat sera une pièce à changer, tenez-en compte lors de la négociation.
8- Les circuits électriques
Vérifiez le bon fonctionnement de toute l’installation, des feux en tête de mât à l’instrumentation électronique, GPS, radar, sondeur, des coupe-batteries, etc.
Et quand vous aurez votre bateau, ne prenez aucun risque et utilisez le BoatOn Book pour être informé dès qu’il y a une vérification à faire sur les équipements de votre bateau !
9- Puissance moteur maximale autorisée
Certains plaisanciers équipent leur bateau d’un moteur dont la puissance dépasse la limite autorisée. Celle-ci est calculée selon la taille et le poids du navire. Prenez donc soin de vous renseigner au préalable sur la puissance moteur maximale autorisée sur le modèle d’embarcation que vous convoitez pour ne pas risquer de naviguer dans l’illégalité. Info disponible sur la carte de circulation ou l’acte de francisation du bateau.
10- L’accastillage
Effectuez le maximum de vérifications concernant l’accastillage d’un voilier. Dans l’idéal, démontez les winchs afin d’identifier l’usure du mécanisme. Veillez à ce que le reste de l’accastillage soit en bon état et sans jeu. Observez également l’état des ancrages des rails d’écoutes sur le pont, la présence du matériel de sécurité (corne de brume, fusées non périmées, etc)
Les vices cachés lors de l'achat d'un bateau d'occasion : que dit la loi ?
Pour qu’un de ces éléments soit considéré comme un vice caché il doit :
Être présent au moment de l’achat
Rendre le bateau impropre à son usage ou y porter atteinte d’une manière telle que vous ne l’auriez pas acheté ou auriez demandé un prix très inférieur
Ne pas avoir été apparent au moment de l’achat.
Ce sont les articles 1641, 1642, 1645 et 1646 du code civil qui régissent le plus souvent les litiges concernant les vices cachés.
EXEMPLE : M. X a acheté un bateau de plaisance à M. Y le 14 Mars 2019. Le bateau a fait l’objet d’une expertise effectuée en présence du vendeur. Le 8 Juillet 2009, le bateau a subi une voie d’eau. Le vendeur a été condamné à verser à l’acheteur la somme de 3000 euros correspondant aux frais exposés pour assurer et conserver le bateau.
Selon la loi, l’article 1642 du code civil dit : Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même, or ici le vice n’était pas apparent lors de la vente. C’est pourquoi le vendeur a été condamné.
Pour plus de détails, consultez le lien suivant : http://www.cpf-avocats.fr/publications/avocat-vice-cache-bateau-2
Vous êtes maintenant incollable sur les vices cachés les plus fréquents lors de l’achat d’un bateau d’occasion ! Ouvrez l’œil avant d’acquérir l’objet de toutes vos convoitises, et utilisez le BoatOn Book, il est pratique pour vous mais c'est aussi un atout pour la revente de votre bateau puisqu’il permet de retracer toute la vie de votre bateau et ainsi éviter les vices lors de la vente !
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